Compte rendu du Conseil municipal du 29 avril 2024
15 élus assistaient ce lundi matin au deuxième Conseil Municipal de ce mois d'avril. Réunion importante avec 19 points à l'ordre du jour. Les tarifs des forfaits pour le ski d'été et pour la saison prochaine ont été votés, après une longue discussion . Les élus ont aussi acté la sortie de la zone de Coin, après une période de concertation publique. Les comptes de gestion et comptes administratifs 2023 de budget principal et du budget d’équipements culturels et sportifs ont aussi été votés, après avoir été présentés en amont de cette réunion.
Conseil municipal qui s'est tenu avec une semaine d'avance, en suivant le calendrier, les élus auraient dû se réunir lundi prochain, le 6 mai, le lendemain de la fin officielle de la saison, il paraissait donc plus opportun d'avancer la séance, ce qui ne fut pas sans conséquences pour les services de la mairie. Ingrid Tholmer remarque que les élus ont reçu l'ordre du jour et les documents de présentation assez tardivement, et que certains n'étaient pas dans le bon ordre, rendant la préparation des débats difficiles.
Patrick Martin ouvre ensuite l'ordre du jour avec les tarifs d'occupation commerciale du domaine public. Des tarifs qui n'avaient pas été actualisés depuis 2004. Il s'agit principalement des droits de terrasse, mais plus généralement de toute occupation du domaine public. À partir du 1er juillet, le tarif annuel passera à 50€/m² pour toutes les terrasses, à l'année. « Des tarifs qui restent largement raisonnables », estime le maire, mais bien plus haut que ceux pratiqués jusqu'à présent, soit 12€/m² a l'ombre et 31€/m² au soleil. Patrick Martin annonce aussi que certains établissements, rares, n'ouvrent leur terrasse qu'en été et que dans ce cas, le tarif est porté à 25€/m². Cyril Bonnevie demande si une différence est faite entre une occupation du domaine public commercial ou non, par exemple, le commerçant qu'un installe un rack a ski plutôt qu'une table en terrasse. Le maire lui répond que non et affirme à nouveau que « ce sont des tarifs dérisoires, et que dans certaines stations, les tarifs sont 10 fois supérieurs. L'objet ce n'est pas de dire qu'on ne veut plus de terrasses, au contraire. Moi ma volonté c'est de dynamiser le village et les commerçants le font très bien. Ma volonté c'est de contrôler tout cela, en termes d'occupation, en termes de niveau sonore. C'est un signal qui est envoyé, on fera évoluer les choses après. » Ce premier point de l'ordre du jour est voté à l’unanimité.
Patrick Martin continue en présentant les tarifs des remontées mécaniques pour le ski d'été et pour l'hiver prochain. Il rappelle que l'augmentation de ces tarifs est contractuelle et fonction d'un indice, et que le principe de dégressivité a disparu depuis l'année dernière. Le forfait journée est proposé l'hiver prochain à 71€ contre 66€ cette année. Des tarifs pour les familles avec deux enfants sont proposés, et la gratuité pour les jeunes de moins de 8 ans est conservée. Le maire affirme d'ailleurs que Val d'Isère est la seule station à proposer cette gratuité. Le forfait saison va subir une hausse de 5% et, en moyenne pondérée, les tarifs augmenteront pour l'hiver prochain de 6,8%, soit un peu moins que les 7,3% prévus contractuellement. Concernant le ski d'été, le forfait journée passe à 35€, et 312€ pour la saison. Le forfait piéton reste comme cet hiver à 18€. La discussion débute par ces tarifs piétons, Ingrid Tholmer les trouvant très chers et proposant un tarif de groupe, afin d'inciter les clients à monter en altitude en piétons. Elle estime que ce forfait représente 30% du ticket moyen d'un restaurant d'altitude « Un restau pas cher alors ! » lui répond Lucie Martin. Pour Pierre Cerboneschi il faut étudier la part de chiffre d'affaires que représente les forfaits piétons, mais estime que cette part doit être négligeable. Dominique Maire constate que les piétons sont désormais nombreux sur le domaine. Tous les élus s'accordent sur le fait que proposer l'accès gratuit pour les piétons serait une erreur. Lucie Martin évoque la prise en charge du forfait piéton par les restaurants d'altitude lorsque des clients achètent un forfait pour aller déjeuner. Elle ouvre le débat en demandant si le forfait offert à partir du 7ème jour a été utilisé. En compensation de l’arrêt de la dégressivité, l’achat d'un forfait 6 jours offre en effet un accès au domaine skiable d’une journée supplémentaire. Patrick Martin répond que lors de l'hiver 22-23, 20% des skieurs en ont profité. Il annonce, une hausse globale du chiffre d'affaire de Val d'Isère Téléphériques d'environ 5%, pour un total de 54 millions d'euros, contre plus de 70 millions d'euros à la STGM. Lucie Martin revient sur le prix du forfait et le compare : « une journée à Disneyland Paris en mai, c'est entre 97 et 124€. 15 minutes de Wake Surf à Aix les Bains, c'est 45€. C'est pour dire que ça représente une somme, mais quand on fait le ratio avec le temps passé, c'est finalement pas très cher » Dominique Maire lui répond que Disney est fait pour n'y aller qu'une journée et non pas une semaine. Chacun y va ensuite de son comparatif, Cyril Bonnevie annonce 250€ la journée à Vail, 75€ l'aller retour à l'Aiguille du Midi annonce Fabien Hacquard. Patrick Martin compare avec les autres coûts d'un séjour au ski « 350€ l'aller retour en train pour venir de Paris a Val d'Isère le week end de Pâques ». Ces tarifs sont votés à l'unanimité.
Pierre Cerboneschi prend ensuite la parole pour présenter les différents points d'urbanisme à commencer par deux points concernant la sortie de la zone du Coin. Un projet initié en 2012 et dont la sortie a été actée lors de ce conseil municipal. A l'issue de la réunion du 4 mars dernier, les modalités d'une concertation avaient été votées. Il s'agissait d'une sorte d’enquête publique en mairie, mais sans commissaire enquêteur. Durant le mois de cette concertation, deux avis, favorables à la sortie de la ZAC ont été émis. Le bilan de la concertation et la sortie de la ZAC sont votés tour à tour, et lors de chacun de ces votes Pierre Roux Mollard, Ingrid Tholmer et Gérard Mattis s'abstiennent.
Passage en altitude ensuite pour un protocole d'accord au sujet d'une antenne relai installée sur l'ancienne gare d'arrivée de la télécabine de la Daille. Pierre Cerboneschi rappelle l'installation d'une antenne pour téléphonie mobile dès 2001 sur cette gare d'arrivée, bâtiment détruit en 2018 lors de la construction de la nouvelle télécabine. S'en est suivi un contentieux administratif entre la SAS Tommeuse et l'opérateur de l'antenne. Un accord a été trouvé entre ces deux parties et la commune, sans recours, et sans indemnités, mais avec un loyer, fixé à 12 000€ l'année « un contentieux en moins pour la collectivité », résume Pierre Cerboneschi qui estime qu'« il s'est passé beaucoup de choses, pendant beaucoup de temps, pour pas grand chose. » Le point est voté à l'unanimité.
Retour à la gare routière pour les deux points suivants liés à une régularisation foncière et une désaffectation de parcelles de la gare routière. Il s'agit de huit parcelles constituant l'actuelle gare routière qui rentreront en partie dans l'assiette foncière du futur hôtel de 6700m² qui sortira de terre à cet endroit. Sans questions, les points sont votés à l'unanimité.
Toujours côté urbanisme, mais cette fois ci au rond point des pistes. Pierre Cerboneschi évoque plusieurs parcelles « dites Schnebelen, qui sont devant le trottoir de chez Paolo, en partie sur le front de neige, qui représentent 602m² pour la plus grande, 210m² sur la parcelle intermédiaire et 150m² sur la plus petite ». Des parcelles qui faisaient partie du projet immobilier du rond point des pistes il y a de nombreuses années. Ces parcelles qui sont occupées par la commune depuis plus de trente ans, et « il y a une disposition dans le Code civil, qui permet à partir du moment où on les a occupés de manière continue et non interrompue, de manière paisible, de s'en emparer. C'est quelque chose que j'ai découvert. Je vous propose de nous en emparer». Ingrid Tholmer demande à qui appartient une des parcelles annexes. Parole est donnée a un agent du service urbanisme, qui affirme qu'elle appartient à la collectivité. Ce point voté à l'unanimité.
Après l'urbanisme, place au volet financier de ce conseil municipal et parole est donnée à Véronique Pesenti Gros qui commence par présenter les comptes administratifs et de gestion pour l'année 2023. Deux chiffres à retenir, un excédent de fonctionnements en 2023 de 873 305€ et un excédent d'investissement de près de 5 millions € en investissement. Cela signifie que la comme un moins dépensé en 2023 que ce qu'elle avait prévu, ces excédents venant alimenter les budgets de fonctionnement et d'investissement pour l'année en cours. L’excédent d'investissement important s’explique par des sommes « sanctuarisées » pour les travaux du bâtiment de l'ancienne piscine. L’excédent de fonctionnements paraît confortable, mais est plus de deux fois plus faible que l’excédent 2022, ayant alimenté 2023. On notera côté recette en 2023 une hausse des recettes liées aux différentes taxes (d'habitation, foncière, taxe sur les remontées mécaniques, taxe de séjour) en même temps qu'une hausse des dépenses générales liées notamment à la hausse du coût des opérations de déneigement en passant par des prestataires privés. Les subventions aux différents satellites ont baissé, en particulier pour le Club des Sports et Val d'Isère Tourisme. Les droits de mutation ont baissé d'environ 800 000€ en 2023, du fait d'un affaiblissement du marché immobilier et la baisse du nombre de transactions. Dans le même temps, l'endettement de la commune a baissé d'environ 1,3 millions €, pour atteindre aujourd'hui environ 23 millions €. L'excédent de fonctionnements 2023 ira abonder le budget de fonctionnement 2024, idem pour l'excédent d'investissement. Patrick Martin sort de la salle et ne prend pas part au vote. Ingrid Tholmer, Pierre Roux Mollard et Gérard Mattis votent contre, Denise Bonnevie s'abstient, les autres élus votent pour.
Même exercice ensuite pour le budget équipements culturels et sportifs. Un budget de fonctionnement en excédent d'environ 70 000€. « c'est un budget qui, par le passé, enregistrait des déficits. Donc on remercie les services pour cette excellente gestion ». Excédent aussi en investissement à hauteur de 135000€. Il est proposé d’affecter l'excédent d’exploitation pour 51 945,60€ sur la partie fonctionnement et le reste en investissement. À nouveau Patrick Martin quitte la salle, Ingrid Tholmer, Gérard Mattis et Pierre Roux Mollard s'abstiennent, les autres élus votent pour.
Retour au budget ville, pour l'année 2024, avec le vote d'un budget supplémentaire intégrant les excédents discutés au dessus. En fonctionnement, l'excédent 2023 est reparti pour le FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales), et les charges de dépense de personnel, la commune prévoyant une augmentation du point d'indice. Hausse aussi de la participation de la commune au SDIS (Centre Départemental d'Incendie et de Secours) ainsi qu'au financement des associations, dont les 60 000€ versés pour l'organisation de l'Alpine Park ce week end, ou les 5 000€ pour le Léos Invitational. En investissement, l’excédent est affecté pour différents projets comme la construction du bâtiment de la gare routière à la Daille. Ingrid Tholmer, Gérard Mattis et Pierre Roux Mollard votent contre, Denise Bonnevie s'abstient.
Sur le budget équipement culturel et sportif, l'excédent décrit plus haut est affecté à hauteur de 75 000 pour faire face à la hausse du coût de l’énergie, ou 20 000€ pour la hausse de la masse salariale. Côté investissement, 100 000€ sont prévus pour le centre des Congrès, 350 000€ d'apport pour les travaux du Centre Aquasportif qui vont avoir lieu cet été. Les travaux du Club House du Manchet, votés à hauteur de 500 000€ sur le budget primitif, devraient couter un peu moins cher que prévu. Ingrid Tholmer, Gérard Mattis et Pierre Roux Mollard s'abstiennent, les autres élus votent pour.
Tarification de la taxe de séjour ensuite avec une hausse proposée à partir du 1er janvier 2025. Une hausse moyenne de 3,77% sur les différentes catégories, sans augmenter le taux pour les campings et établissements 1 et 2 étoiles, la taxe étant déjà au plafond. Pour un hôtel 3 étoiles par exemple, la taxe de séjour passera de 1,76€ par nuitée à 1,87 en 2025. Véronique Pesenti Gros évoque un problème lié a la tarification du Club Méditerranée, considéré comme village vacances suite a une loi votée à l'Assemblée Nationale alors que l'établissement avalin mériterait d'être inclus dans le classement 4 voir 5 étoiles. Il en résulte une perte de taxe de séjour pour la commune de 130 000€. Le lobbying continu pour faire évoluer cette tarification, annonce Patrick Martin. Ce point est voté à l'unanimité.
Les tarifs du Chalet des Aiglons sont ensuite discutés. Lors du premier conseil d'avril des tarifs avaient été votés, mais il est proposé de rapporter cette hausse. Les charges d'exploitation de la structure augmentant, notamment la masse salariale, la commune propose de financer cette hausse pour moitié, en contrepartie d'une hausse de chiffre d'affaires du chalet des Aiglons. Des augmentations conséquentes, de l'ordre de 40%, la semaine avec repas passant de 255€ à 357€. Ces hausses ne concernent pas les tarifs pour les avalins, ces derniers étant contrôlés par la CCHT. Patrick Martin résume que les frais sont en hausse de 20% et que l'augmentation de 3 ou 4% proposée au dernier conseil ne pouvait suffire, d’où cette révision. Ingrid Tholmer rappelle qu'elle avait demandé une gestion plus rigoureuse de cet établissement en commission finance, mais estime dans le même temps qu'il s'agit d'un superbe outil, qu'il faut veiller à conserver. Ce point est voté à l'unanimité.
Autres tarifs, ceux du Bike Park pour cet été. L'accès aux remontées mécaniques reste gratuit pour les piétons, mais il est proposé un prix Grand Public pour l'accès aux pistes de Bellevarde par l'Olympique et Borsat a 19€ la journée, un pass saison est vendu 167€. Ce point est voté à l'unanimité.
Place au tableau des effectifs avec l'embauche des agents saisonniers pour cet été. 12 postes sont ouverts dans des services variés comme la police municipale, les services cadre de vie ou le service enfance jeunesse. Ce point est voté à l'unanimité.
Les conditions de prise en charge des frais de déplacement des agents pour leurs missions à l’extérieur de la commune et leurs formations. « C'est du pur administratif, mais on en a besoin pour la gestion des agents », annonce Véronique Pesenti Gros avant de passer au vote. Ce point est voté à l'unanimité.
Françoise Ouachani passe ensuite au vote la convention entre la commune et l'Association Syndicale Libre Village du Cret pour le déneigement de la voirie. La précédente convention datait de 1994 et il était nécessaire de la remettre à jour. Sans discussion, le point est voté à l'unanimité.
Dernier point de l'ordre du jour, déjà évoqué début juin, l'obligation de mise en conformité des branchements d'assainissements en cas de mutation. Pour simplifier, les agents de Véolia doivent inspecter les branchements lors de toute mutation d'un bien immobilier. Lors du vote en début de mois, la date d'entrée en vigueur n'avait pas été indiquée, et il est proposé de la fixer au 8 avril 2023. Les transactions engagées avant cette date ne sont pas concernées par ce contrôle. Pierre Cerboneschi constate au service urbanisme qu'il s'agit d'un point bloquant lors des transactions, les agents de Véolia n'ayant souvent pas le temps d’inspecter les branchements de toutes les transactions. Il demande s'il est possible de décaler cette date a la fin de l'été, voir peut être même d'attendre qu'un concurrent à Véolia propose des services similaires. Françoise Ouachani lui répond que non, Véolia étant le délégataire de la commune, il a le monopole. Si de nombreux retards étaient constatés, Véolia a mis des moyens en place pour répondre aux demandes d'inspection. Ce point est voté à l'unanimité.
Dans les questions diverses, Patrick Martin commence par annoncer la date du prochain Conseil, le 10 juin, le lendemain des élections européennes. De cette façon les élus pourront être présents le dimanche pour tenir le bureau de vote et organiser le dépouillement.
Le propose ensuite un petit bilan de l'hiver. Un hiver de qualité, économiquement globalement conforme aux prévisions. « J'ai la faiblesse de croire que l'action publique que nous menons y est pour quelque chose ». Il revient sur cette fin de saison, très calme, mais moins que ce qui était annoncé malgré une vraie cassure après le 15 avril.
Ingrid Tholmer revient sur l'Alpine Park et a trouvé l’événement de très bonne qualité. Elle réitère sa remarque, affirmant qu'il faut pouvoir communiquer plus tôt dessus « et éviter une signalétique sur les ronds points pas terrible ». Elle s'étonne de ne pas avoir vu les agents nettoyer les rues, on lui répond qu'ils sont sur le terrain, lance à la main, mais que ces derniers jours les températures étaient souvent encore négatives, il n'était pas souhaitable d'arroser les rues dans ces conditions. Enfin, l'élue revient sur la fin de saison, et les dates qui avaient été votées en mars « À la réflexion, et puisqu'on est dedans, il faut se reposer la question d'une ouverture historique au premier mai puisque la c'est vraiment compliqué pour les sociopros. » Patrick Martin commence par répondre sur l'Alpine Park. Il affirme que les officiels de chez Red Bull sont repartis contents et que d'ordinaire la marque ne fonctionne jamais comme cela, finançant un événement qu'ils ne maîtrisent pas a 100%. Cet Alpine Park était un succès populaire et que les retombées étaient satisfaisantes « est ce que le coût en vaut la chandelle, ce sera à nous de décider ». Cyril Bonnevie ajoute que les officiels de la FIS étaient aussi présents. Il continue sur la fin de saison « Je le dis avec la boule au ventre. Je fais partie de ceux qui pensent que nos saisons doivent être longues, mais aujourd'hui il y a quand même un vrai changement qui s'opère et un événement comme l'Alpine Park, il faut absolument le mettre 1 à 2 semaines avant la date prévue parce que les choses sont en train de changer. » Dominique Maire a une réflexion inverse et pense au contraire que c'est l’événement qui doit booster la fin de saison et notamment la communication. Pour Patrick Martin, « chacun prospère du 20 décembre au 10 avril, parce que c'est Val d'Isère. Il y a la qualité de notre domaine skiable et de nos remontées mécaniques. Les efforts à porter en communication sont sur les ailes de saison, parce que quand on est plein on est plein. On n’a pas plus de lits et on n’en aura pas plus. Mais en fin de saison, ce n'est pas parce que certains travaillent beaucoup moins qu'on va fermer les remontées mécaniques. Cette dernière semaine est chaotique, mais elle l'est pas beaucoup moins que la première semaine de décembre sur laquelle tout le monde pousse pour qu'on ouvre.»
