Nouveau record de brièveté en ce lundi pour le Conseil municipal de mars. Les 16 élus présents ont discuté des 11 points de l'ordre du jour en 30 minutes, y compris les deux points concernant la sortie de la Zone du Coin, sujet qui n'a pas suscité de débat autour de la table. Dans les questions diverses, moins de 10 minutes, Patrick Martin a donné des nouvelles de la candidature de Val d'Isère pour les Jeux Olympiques de 2030.
Après l'appel, le passage en revue des décisions du maire, et l'approbation du procès verbal de la dernière réunion, Patrick Martin ouvre l'ordre du jour avec le vote des dates des prochaines saisons. Bien que les dates aient été votées pour les trois prochaines années, il est nécessaire de voter à nouveau les dates des saisons à venir. Il est proposé d'ouvrir le ski d'été sur le Pisaillas du 8 juin au 5 juillet, les activités estivales, du 29 juin au 1er septembre, et la saison d'hiver 24-25 du 30 novembre au 4 mai. Fréderic Monneret rappelle « comme chaque année, mais c'est bien que ce soit marqué, que si la saison d'hiver est clairement marquée par l'ouverture des pistes, la saison d'été, c'est un abus de langage de dire qu'on ouvre la station. Le village est ouvert toute l'année, des gens apprécient de venir au mois de juin quand les activités sportives et les remontées mécaniques sont fermées. Il s'agit juste d'une disposition réglementaire permettant de régler les problèmes de stationnement et de chantier. » Patrick Martin acquiesce et, évoquant l'hiver, rappelle l'importance d'avoir des « repères solides », mais rappelle les problèmes de froid et d'enneigement en début de saison, ce qui avait obligé à décaler l'ouverture il y a deux ans. Ingrid Tholmer revient à l'été et demande à ce que les activités ferment à la fin de la saison, et non pas avant. Patrick Martin évoque de « gros progrès » sur cette question. Frédéric Monneret concède un « glissement années après années où les prestataires indépendants n'assuraient plus la dernière semaine, voir même les 10 derniers jours. On a beaucoup travaillé avec eux pour trouver des terrains d'entente et faire en sorte qu'il y ait des activités, peut être pas 100%. Pour être très concret, je parle des trampolines sur le front de neige ». Ce point est voté à l'unanimité.
Point financier ensuite, avec l'autorisation donnée au maire de réaliser des placements financiers. Patrick Martin explique que « la commune peut placer sa trésorerie, dans des conditions particulières », mais que ce placement nécessite un vote du Conseil pour donner ce pouvoir au maire. « L'objectif sur la trésorerie, quand on en a, c'est de pouvoir bien la placer. On peut potentiellement,sur l'année 2024, en tirer 60 000€. » Ce point est voté à l'unanimité.
Le point numéro trois met en lumière l'hospice du Petit Saint Bernard. Le bâtiment est détenu à la fois par le département de la Savoie et par le Val d'Aoste. Une association « plutôt en difficulté » gère ce bâtiment, et la Communauté de Communes de Haute Tarentaise entend reprendre la gestion de ce bâtiment. Il faut pour cela modifier les statuts de la CCHT, nécessitant un vote de chaque Conseil Municipal. « C'est pour en faire quoi ? » demande Pierre Cerboneschi. « C'est marqué dans le document », lui répond Dominique Maire. Patrick Martin lui fournit plus de détail, « toujours de la restauration, de l’hébergement, de l'information touristique et un musée ». Il évoque aussi un projet « ambitieux » visant à détourner la route au sommet afin de faciliter le stationnement. « Il y a une volonté de redynamiser cet endroit, l'une des quatre portes d'entrée de notre territoire ». Véronique Pesenti Gros précise qu'il s'agit surtout de suppléer l'association « plutôt courte pour la gestion administrative, comptable et financière », et que le lieu ne sera pas géré en direct par la CCHT, mais sera mis en gestion, via un appel d'offres.
Urbanisme pour suivre avec la vente d'une parcelle communale, la parcelle AD 122 au Plan de la Taverne. Il s'agit d'une portion du front de neige, de 163m², inconstructible, située devant le chalet Schuss, à côté de la Grande Ours. Le propriétaire du chalet mitoyen s'est proposé à l’achat de cette parcelle, vendu par la commune 4 500 € du mètre carré, soit 733 500 €. « C'est très bien vendu pour du non constructible. Ça ne les empêcherait pas de faire des aménagements qui ne sont pas en dure et surtout qui ne sont pas en relief.», ajoute l'adjoint à l'urbanisme. L'acquisition de cette parcelle permettra au propriétaire du chalet Schuss « d'agrandir légèrement le chalet, dont la surface est de 250m² et d'aligner la façade avec la Grande Ours et les Airelles. » Sans discussion, le point est voté à l'unanimité.
Urbanisme toujours, dans le centre, à proximité de l’hôtel la Savoyarde. Un permis de construire a été déposé par la famille Dumay pour la construction d'un hôtel, secteur des Lèches. Les molochs installés à proximité gênent le projet et il a été demandé de déplacer ces molochs, « Nous commune, nous ne pouvons les laisser investir directement dans cette opération, on est obligé de monter un fonds de concours », annonce Pierre Cerboneschi. C'est donc la société Rive gauche qui financera ces travaux, à hauteur de 30 000€. Les molochs seront réinstallés « dans un périmètre qui, somme toute, reste très proche », termine Pierre Cerboneschi. Là encore pas de discussion, le point est voté à l'unanimité.
Les deux points suivants concernent la zone du Coin, et la sortie de ce projet, dont les balbutiements remontent à la fin des années 1970 avec, pour commencer, un protocole d'accord entre la commune, et l'aménageur de la ZAC, la SAS Val 2030. Pierre Cerboneschi rappelle que dans ce cadre, un permis de construire avait été accordé en août dernier, pour la construction d'un hôtel de 6200 m² en lieu et place du bâtiment du garage, à la gare routière. Les termes principaux de l'accord incluent les conditions financières de la cession pour un montant de 13 000 000 €, la signature d’un protocole d’accord conclu entre la Commune et la famille Mathis-Bianchi, ainsi que la signature d’un protocole entre la Commune et l’Office National des Forêts. « Le projet n'est qu’un hôtel alors qu’auparavant la ZAC représentait 24 000m², là on est sur 6700m², les équilibres financiers ne sont plus les mêmes, tout est à revoir et est beaucoup plus compliqué. » Sans discussion, le point est voté à l'unanimité.
Le point suivant en découle et définit les modalités de concertations en vue de la sortie de la ZAC du Coin. « Ça va se passer un peu comme une enquête publique sauf qu'il n'y a pas de commissaire enquêteur, avec un registre ouvert en mairie et chacun pourra s'exprimer sur le sujet. À l'issue de cette concertation, au mois d'avril, lors du prochain Conseil Municipal, on pourra entériner la suppression de la ZAC, » annonce Pierre Cerboneschi. Sur la partie basse, reste donc la construction de l’hôtel évoqué plus haut et sur la partie haute, « l'ensemble des projets ne feront plus partie d'une ZAC, mais seront fédérés par un promoteur qui est en train de négocier avec chacun des intervenants, avec sensiblement le même projet que prévu initialement, à savoir de l’hôtellerie, de la résidence de tourisme, et de l'immobilier. » Thierry Balenbois trouve que « c'est une belle sortie à un problème très compliqué, mes félicitations à ceux qui ont travaillé la dessus. » Pierre Cerboneschi en profite pour féliciter les services municipaux, en particulier l'urbanisme et précise : « Ça a été compliqué depuis le premier jour, ça a été même impossible pour l'ancienne municipalité, on était pas très loin non plus que ce soit impossible pour nous, on passe vraiment très très près. Extrêmement difficile de fédérer tout le monde. Pour quelles raisons ? Probablement des intérêts divergents », estime Pierre Cerboneschi. Pas plus de discussions, les élus de l'opposition s'abstiennent, les autres votent pour.
Au tour de Véronique Pesenti Gros de présenter une évolution du tableau des effectifs. Plusieurs changements sont apportés à trois postes, dont la fermeture d'un poste de responsable de la communication interne « l'agent en question est parti en retraite donc on ferme ce poste. On en profite pour la saluer et la remercier pour ces années de service », termine Véronique Pesenti Gros. Ce point est voté à l'unanimité.
Deux points ensuite, présentés par Philippe Arnaud, et concernant la régie des pistes. Le premier point au sujet d'un marché de protection d'ouvrage avalanche. Un total de 624 000€ HT sur trois ans, soit plus de 200 000€ chaque année dédié a l'entretien de nos ouvrages paravalanche. Ce point est voté à l'unanimité.
Modification du tableau des effectifs de la régie ensuite. Les effectifs sont en hausse pour atteindre 106 agents cette année, une hausse qui s'explique par l'entretien en direct du Snowpark, auparavant sous-traité et par la signature de l'avenant n°12 avec Val d'Isère Téléphériques, qui ajoute une mission a la régie des pistes : le déneigement des enneigeurs et l'accès a certaines remontées mécaniques. Ce point aussi est voté à l'unanimité, sans discussion.
Françoise Ouachani présente le dernier point de l'ordre du jour, le rapport d'activité de l'association Vie Val d'Is. Un rapport très complet qui avait été présenté lors de l'assemblée générale de l'association et que nous avions relayé, nous ne nous y attarderons donc pas. Le point est voté à l'unanimité.
L'ordre du jour est épuisé en 30 minutes, « rondement mené », se félicite Patrick Martin. Le maire souhaite revenir sur l'inauguration du siège de la Fédération Française de Ski vendredi dernier près d'Annecy. Un bâtiment de 2000m², dont l'inauguration s'est faite en présence de très nombreux officiels dont la ministre des Sports, le président de la région, les députés des deux Savoie entre autre. Patrick Martin annonce :« Le dossier des Jeux Olympiques a été envoyé au CIO le 29 février au soir. Val d'Isère apparaît en pointillé, ce qui dans un premier temps m'a déplu, j'ai trouvé ça assez moyen. J'ai tenu ma position devant la Région. Il y a un petit jeu de dupe qui consiste à dire que ce n'est ni le Conseil Régional, ni le CIO qui vont choisir les sites, mais la Fédération Internationale de Ski. Le résultat final sera connu le 23 juillet. On a tout chiffré, tout expliqué techniquement, ce qui n'a pas été fait dans les autres communes. Il a été demandé à la FIS de venir auditer le site du Praz à Courchevel. »
Pas d'autres questions diverses, dans les questions du public, Christophe Vaquiez revient sur les points liés a la Zone du Coin. « On entrevoit le bout du tunnel après des années voir des dizaines d'années de négociation et d'attente, j'espère que cette municipalité nous permettra de faire notre projet. »
Après l'appel, le passage en revue des décisions du maire, et l'approbation du procès verbal de la dernière réunion, Patrick Martin ouvre l'ordre du jour avec le vote des dates des prochaines saisons. Bien que les dates aient été votées pour les trois prochaines années, il est nécessaire de voter à nouveau les dates des saisons à venir. Il est proposé d'ouvrir le ski d'été sur le Pisaillas du 8 juin au 5 juillet, les activités estivales, du 29 juin au 1er septembre, et la saison d'hiver 24-25 du 30 novembre au 4 mai. Fréderic Monneret rappelle « comme chaque année, mais c'est bien que ce soit marqué, que si la saison d'hiver est clairement marquée par l'ouverture des pistes, la saison d'été, c'est un abus de langage de dire qu'on ouvre la station. Le village est ouvert toute l'année, des gens apprécient de venir au mois de juin quand les activités sportives et les remontées mécaniques sont fermées. Il s'agit juste d'une disposition réglementaire permettant de régler les problèmes de stationnement et de chantier. » Patrick Martin acquiesce et, évoquant l'hiver, rappelle l'importance d'avoir des « repères solides », mais rappelle les problèmes de froid et d'enneigement en début de saison, ce qui avait obligé à décaler l'ouverture il y a deux ans. Ingrid Tholmer revient à l'été et demande à ce que les activités ferment à la fin de la saison, et non pas avant. Patrick Martin évoque de « gros progrès » sur cette question. Frédéric Monneret concède un « glissement années après années où les prestataires indépendants n'assuraient plus la dernière semaine, voir même les 10 derniers jours. On a beaucoup travaillé avec eux pour trouver des terrains d'entente et faire en sorte qu'il y ait des activités, peut être pas 100%. Pour être très concret, je parle des trampolines sur le front de neige ». Ce point est voté à l'unanimité.
Point financier ensuite, avec l'autorisation donnée au maire de réaliser des placements financiers. Patrick Martin explique que « la commune peut placer sa trésorerie, dans des conditions particulières », mais que ce placement nécessite un vote du Conseil pour donner ce pouvoir au maire. « L'objectif sur la trésorerie, quand on en a, c'est de pouvoir bien la placer. On peut potentiellement,sur l'année 2024, en tirer 60 000€. » Ce point est voté à l'unanimité.
Le point numéro trois met en lumière l'hospice du Petit Saint Bernard. Le bâtiment est détenu à la fois par le département de la Savoie et par le Val d'Aoste. Une association « plutôt en difficulté » gère ce bâtiment, et la Communauté de Communes de Haute Tarentaise entend reprendre la gestion de ce bâtiment. Il faut pour cela modifier les statuts de la CCHT, nécessitant un vote de chaque Conseil Municipal. « C'est pour en faire quoi ? » demande Pierre Cerboneschi. « C'est marqué dans le document », lui répond Dominique Maire. Patrick Martin lui fournit plus de détail, « toujours de la restauration, de l’hébergement, de l'information touristique et un musée ». Il évoque aussi un projet « ambitieux » visant à détourner la route au sommet afin de faciliter le stationnement. « Il y a une volonté de redynamiser cet endroit, l'une des quatre portes d'entrée de notre territoire ». Véronique Pesenti Gros précise qu'il s'agit surtout de suppléer l'association « plutôt courte pour la gestion administrative, comptable et financière », et que le lieu ne sera pas géré en direct par la CCHT, mais sera mis en gestion, via un appel d'offres.
Urbanisme pour suivre avec la vente d'une parcelle communale, la parcelle AD 122 au Plan de la Taverne. Il s'agit d'une portion du front de neige, de 163m², inconstructible, située devant le chalet Schuss, à côté de la Grande Ours. Le propriétaire du chalet mitoyen s'est proposé à l’achat de cette parcelle, vendu par la commune 4 500 € du mètre carré, soit 733 500 €. « C'est très bien vendu pour du non constructible. Ça ne les empêcherait pas de faire des aménagements qui ne sont pas en dure et surtout qui ne sont pas en relief.», ajoute l'adjoint à l'urbanisme. L'acquisition de cette parcelle permettra au propriétaire du chalet Schuss « d'agrandir légèrement le chalet, dont la surface est de 250m² et d'aligner la façade avec la Grande Ours et les Airelles. » Sans discussion, le point est voté à l'unanimité.
Urbanisme toujours, dans le centre, à proximité de l’hôtel la Savoyarde. Un permis de construire a été déposé par la famille Dumay pour la construction d'un hôtel, secteur des Lèches. Les molochs installés à proximité gênent le projet et il a été demandé de déplacer ces molochs, « Nous commune, nous ne pouvons les laisser investir directement dans cette opération, on est obligé de monter un fonds de concours », annonce Pierre Cerboneschi. C'est donc la société Rive gauche qui financera ces travaux, à hauteur de 30 000€. Les molochs seront réinstallés « dans un périmètre qui, somme toute, reste très proche », termine Pierre Cerboneschi. Là encore pas de discussion, le point est voté à l'unanimité.
Les deux points suivants concernent la zone du Coin, et la sortie de ce projet, dont les balbutiements remontent à la fin des années 1970 avec, pour commencer, un protocole d'accord entre la commune, et l'aménageur de la ZAC, la SAS Val 2030. Pierre Cerboneschi rappelle que dans ce cadre, un permis de construire avait été accordé en août dernier, pour la construction d'un hôtel de 6200 m² en lieu et place du bâtiment du garage, à la gare routière. Les termes principaux de l'accord incluent les conditions financières de la cession pour un montant de 13 000 000 €, la signature d’un protocole d’accord conclu entre la Commune et la famille Mathis-Bianchi, ainsi que la signature d’un protocole entre la Commune et l’Office National des Forêts. « Le projet n'est qu’un hôtel alors qu’auparavant la ZAC représentait 24 000m², là on est sur 6700m², les équilibres financiers ne sont plus les mêmes, tout est à revoir et est beaucoup plus compliqué. » Sans discussion, le point est voté à l'unanimité.
Le point suivant en découle et définit les modalités de concertations en vue de la sortie de la ZAC du Coin. « Ça va se passer un peu comme une enquête publique sauf qu'il n'y a pas de commissaire enquêteur, avec un registre ouvert en mairie et chacun pourra s'exprimer sur le sujet. À l'issue de cette concertation, au mois d'avril, lors du prochain Conseil Municipal, on pourra entériner la suppression de la ZAC, » annonce Pierre Cerboneschi. Sur la partie basse, reste donc la construction de l’hôtel évoqué plus haut et sur la partie haute, « l'ensemble des projets ne feront plus partie d'une ZAC, mais seront fédérés par un promoteur qui est en train de négocier avec chacun des intervenants, avec sensiblement le même projet que prévu initialement, à savoir de l’hôtellerie, de la résidence de tourisme, et de l'immobilier. » Thierry Balenbois trouve que « c'est une belle sortie à un problème très compliqué, mes félicitations à ceux qui ont travaillé la dessus. » Pierre Cerboneschi en profite pour féliciter les services municipaux, en particulier l'urbanisme et précise : « Ça a été compliqué depuis le premier jour, ça a été même impossible pour l'ancienne municipalité, on était pas très loin non plus que ce soit impossible pour nous, on passe vraiment très très près. Extrêmement difficile de fédérer tout le monde. Pour quelles raisons ? Probablement des intérêts divergents », estime Pierre Cerboneschi. Pas plus de discussions, les élus de l'opposition s'abstiennent, les autres votent pour.
Au tour de Véronique Pesenti Gros de présenter une évolution du tableau des effectifs. Plusieurs changements sont apportés à trois postes, dont la fermeture d'un poste de responsable de la communication interne « l'agent en question est parti en retraite donc on ferme ce poste. On en profite pour la saluer et la remercier pour ces années de service », termine Véronique Pesenti Gros. Ce point est voté à l'unanimité.
Deux points ensuite, présentés par Philippe Arnaud, et concernant la régie des pistes. Le premier point au sujet d'un marché de protection d'ouvrage avalanche. Un total de 624 000€ HT sur trois ans, soit plus de 200 000€ chaque année dédié a l'entretien de nos ouvrages paravalanche. Ce point est voté à l'unanimité.
Modification du tableau des effectifs de la régie ensuite. Les effectifs sont en hausse pour atteindre 106 agents cette année, une hausse qui s'explique par l'entretien en direct du Snowpark, auparavant sous-traité et par la signature de l'avenant n°12 avec Val d'Isère Téléphériques, qui ajoute une mission a la régie des pistes : le déneigement des enneigeurs et l'accès a certaines remontées mécaniques. Ce point aussi est voté à l'unanimité, sans discussion.
Françoise Ouachani présente le dernier point de l'ordre du jour, le rapport d'activité de l'association Vie Val d'Is. Un rapport très complet qui avait été présenté lors de l'assemblée générale de l'association et que nous avions relayé, nous ne nous y attarderons donc pas. Le point est voté à l'unanimité.
L'ordre du jour est épuisé en 30 minutes, « rondement mené », se félicite Patrick Martin. Le maire souhaite revenir sur l'inauguration du siège de la Fédération Française de Ski vendredi dernier près d'Annecy. Un bâtiment de 2000m², dont l'inauguration s'est faite en présence de très nombreux officiels dont la ministre des Sports, le président de la région, les députés des deux Savoie entre autre. Patrick Martin annonce :« Le dossier des Jeux Olympiques a été envoyé au CIO le 29 février au soir. Val d'Isère apparaît en pointillé, ce qui dans un premier temps m'a déplu, j'ai trouvé ça assez moyen. J'ai tenu ma position devant la Région. Il y a un petit jeu de dupe qui consiste à dire que ce n'est ni le Conseil Régional, ni le CIO qui vont choisir les sites, mais la Fédération Internationale de Ski. Le résultat final sera connu le 23 juillet. On a tout chiffré, tout expliqué techniquement, ce qui n'a pas été fait dans les autres communes. Il a été demandé à la FIS de venir auditer le site du Praz à Courchevel. »
Pas d'autres questions diverses, dans les questions du public, Christophe Vaquiez revient sur les points liés a la Zone du Coin. « On entrevoit le bout du tunnel après des années voir des dizaines d'années de négociation et d'attente, j'espère que cette municipalité nous permettra de faire notre projet. »
